Animer une coop

Recommandations à propos du contrat d'assurance proposé par l'association départementale OCCE 06

Actualisé Octobre 2016  

   

  Télécharger la notice et tableau des garanties
pour les coopératives scolaires

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Mesdames les directrices, messieurs les directeurs,

Mesdames et messieurs les mandataires et tuteurs de coopératives scolaires occe

30/09/2016 Concerne : Précisions sur le contrat OCCE –MAIF –MAE souscrit pour les écoles affiliées à l’OCCE 06.

 

Cher(e) s collègues, 

 

CONTEXTE (rappel) 

1.Les présidents des associations départementales OCCE souscrivent chaque année pour les coopératives scolaires affiliées, leurs membres (élèves, enseignants) et collaborateurs occasionnels bénévoles, un contrat global commun MAIF-MAE qui couvre (responsabilité civile et dommages corporels) les activités organisées par l’OCCE ou ses coopératives, notamment les sorties scolaires qu’il ou elles organisent… visites , rencontres et regroupements de classes autour de projets qui les fédèrent..

Trois Garanties complémentaires exclusives pour les coopératives scolaires affiliées.

Annulation voyages et spectacles (sur injonction administrative) , Matériels propriété des coopératives, vol d’espèces avec effraction. 

2. Ce contrat accorde le bénéfice des garanties de base pour les « sorties organisées par l’école » (même si la coopérative n’est pas directement impliquée) dès lors que l’école est affiliée. 

 

PRECISION (rentrée) 

En cette rentrée 2016, la brochure nationale de rentrée rédigée par les trois partenaires OCCE MAIF MAE (jointe) précise que sont incluses, dans la couverture du contrat, les sorties piscine, gymnase… (cf paragraphe 2 ci dessus)

Bien entendu le Contrat souscrit par l’OCCE 06 n’intervient que pour les adhérents de l’OCCE 06 (élèves, enseignants) et collaborateurs occasionnels bénévoles des classes affiliéesdes écoles affiliées. Le contrat prend effet dès l’enregistrement de votre affiliation dont le paiement peut, lui, être différé. Ne tardez donc pas pour procéder au renouvèlement de l’affiliation (en ligne, dans espace réservé).

 

Je vous remercie de votre attention.

Bien coopérativement,

Pour l’OCCE 06, le président départemental

Robert CHERBETDJIAN

 

Toutes questions à ad06@occe.coop

NB : Le contrat OCCE souscrit auprès de la MAIF/ MAE prévoit une couverture responsabilité civile et accidents corporels de premier niveau. Il est obligatoirement lié à l’affiliation OCCE.

En réponse aux questions posées : 

1. Ce contrat collectif permet de n’écarter aucun élève (d’une classe affiliée à l’OCCE) d’une sortie scolaire (cf. BO de 1999).

2. Il convient de rappeler toutefois que des assurances souscrites par les familles peuvent couvrir, selon les contrats et options dont chacun pourra apprécier le contenu et l’intérêt, les activités du temps scolaire ou péri scolaire… dans et hors l’école… les trajets école/domicile …les activités extrascolaires (sport.., vie privée, vacances …) avec, par ailleurs, des montants de prestations très variables en cas de sinistre.

 

 
 
 

 


 

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